conditions d'utilisation
Article 1 Dispositions générales
(1) Cet accord s'applique aux images, vidéos, musiques, livres, logiciels, etc. numérisés (ci-après dénommés "ce service") par téléchargement ou diffusion en continu.
(2) Le Service comprend du contenu fourni par la Société et du contenu fourni par des tiers (ci-après dénommés "fournisseurs de contenu").
(3) Les utilisateurs de ce service doivent utiliser ce service conformément au présent accord et aux autres accords, règles, directives, etc. établis par notre société (ci-après collectivement dénommés "le présent accord, etc."). De plus, le contenu fourni par le fournisseur de contenu doit être utilisé conformément aux conditions, règles, directives, etc. stipulées par le fournisseur de contenu en plus du présent accord.
Article 2 Mise en œuvre des présentes Conditions, etc.
Lorsqu'un utilisateur s'inscrit en tant que membre de "HIME.CITY" ou utilise ce service, l'utilisateur est réputé avoir accepté ces conditions, etc., et prend effet.
Article 3 Admissibilité
(1) L'utilisation de ce service est réservée aux particuliers. Il ne peut pas être utilisé par des sociétés ou d'autres organisations.
(2) L'utilisation de ce service par des personnes de moins de 15 ans ou celles qui ne sont pas autorisées à le consulter en vertu des lois de la zone de résidence est interdite. Si vous déclarez faussement votre âge et accédez au site, vous pouvez être puni en vertu des lois du pays ou de la région auquel vous appartenez.
Article 4 Informations personnelles des Utilisateurs
Toutes les informations personnelles sur les utilisateurs obtenues par la Société via ce service doivent être traitées par la Société conformément à la politique de protection des informations personnelles prescrite, et l'utilisateur doit y consentir.
Article 5 Interdiction de transfert
L'Utilisateur ne peut céder, louer, faire accepter par un tiers, nantir ou autrement nantir, tout ou partie du statut, des droits ou des obligations de l'Utilisateur à un tiers.
Article 6 Frais d'utilisation, etc.
(1) Les frais d'utilisation du service, les prix du contenu individuel, les méthodes de calcul, etc. seront déterminés séparément par la société ou le fournisseur de contenu.
(2) L'utilisateur doit payer les frais d'utilisation et autres obligations par carte de crédit, dépôt ou tout autre mode de paiement désigné par la Société.
(3) Les frais d'utilisation, charges, acomptes et autres montants payés par l'utilisateur à la Société ne seront pas remboursés pour quelque raison que ce soit.
Article 7 Carte de crédit
Si l'utilisateur choisit de payer par carte de crédit, l'utilisateur doit se conformer aux dispositions des articles suivants.
1. L'utilisateur doit payer les frais d'utilisation et autres obligations avec une carte de crédit au nom de l'utilisateur émise par la société de carte de crédit désignée par la Société ou l'agence de paiement.
2. Au moment où l'émetteur de la carte de crédit utilisée par l'utilisateur approuve le paiement par carte de crédit, le contrat entre la Société ou le fournisseur de contenu et l'utilisateur sera conclu et l'utilisateur sera autorisé à utiliser le contenu et des services, les droits sont accordés. Après cela, l'utilisateur ne peut pas annuler le contrat.
3. Si un litige survient entre l'utilisateur et la société de carte de crédit, l'utilisateur le résoudra sous sa propre responsabilité et la société ne sera pas tenue responsable.
Article 8 Caution
(1) L'Utilisateur peut ajouter un acompte à l'avance par virement bancaire ou par une méthode désignée par la Société, et utiliser le Service dans le cadre du solde de l'acompte. L'utilisateur ne peut pas utiliser le service au-delà du solde de l'acompte.
(2) Si l'utilisateur choisit de payer par acompte, l'utilisateur doit se conformer aux dispositions des articles suivants.
1. Au moment où l'utilisateur effectue un paiement avec l'acompte, un contrat entre l'utilisateur et la Société ou le fournisseur de contenu sera conclu et l'utilisateur se verra accorder le droit d'utiliser le contenu et les services. Après cela, l'utilisateur ne peut pas annuler le contrat.
2. La Société conservera l'acompte pendant deux ans à compter de la dernière date de règlement de l'utilisateur. Si deux ans se sont écoulés sans que l'acompte n'ait été utilisé, l'utilisateur sera réputé avoir renoncé au droit d'acompte, et l'acompte pourra être invalidé à la discrétion de la Société.
Article 9 PPV et système de forfait mensuel
(1) Il existe deux types de service, PPV et forfait mensuel, selon le mode de fourniture du service et le mode de facturation.
(2) Le PPV est un service qui conclut un contrat d'achat pour chaque contenu entre la Société ou un fournisseur de contenu et l'utilisateur, et propose le téléchargement ou le streaming du contenu pendant une durée prédéterminée pour chaque contenu. - au cas par cas (une méthode dans laquelle les frais d'utilisation déterminés pour chaque contenu ne sont facturés qu'une seule fois à chaque fois que le contenu est acheté).
(3) Un système forfaitaire mensuel est un service qui conclut un contrat d'utilisation de service continu entre la Société ou un fournisseur de contenu et l'utilisateur, et fournit de manière globale le téléchargement ou la diffusion en continu de plusieurs contenus, et est un système forfaitaire mensuel. de la redevance d'utilisation est réalisée par facturation récurrente (méthode de facturation automatique de la redevance d'utilisation déterminée pour chaque programme mensuel tous les 30 jours).
(4) Lors de la modification de la redevance forfaitaire mensuelle, l'utilisateur peut utiliser la nouvelle redevance en complétant la procédure de résiliation (article 10, paragraphe 1) et en signant un contrat de rachat. Comme nous avons une société de paiement entre les deux, nous ne pouvons pas modifier le prix du contrat d'achat une fois conclu avec l'utilisateur.
Article 10 Facturation récurrente pour le système de forfait mensuel
(1) Si l'utilisateur souhaite mettre fin à l'utilisation du service de programme mensuel, l'utilisateur doit, sous sa propre responsabilité, suivre la procédure prescrite pour mettre fin à l'utilisation du service pour chaque programme mensuel (ci-après dénommé « annulation procédure »). ) doit être effectuée la veille de la date de facturation suivante. Si des frais d'utilisation liés au système forfaitaire mensuel sont facturés à un utilisateur en raison de l'échec de l'utilisateur à mener à bien la procédure de résiliation, l'utilisateur doit payer les frais d'utilisation.
(2) Dans le cas où la Société facture l'utilisateur en continu, si le paiement ne peut pas être effectué par le mode de paiement sélectionné à l'avance par l'utilisateur en raison d'un solde insuffisant, d'une date d'expiration ou d'autres raisons, la Société peut effectuer le paiement en utilisant un autre moyen de paiement. peut être réessayée, et l'utilisateur accepte cela. Si la facturation continue est exécutée avec succès par une nouvelle tentative de paiement, la prestation de services dans le cadre du système de forfait mensuel se poursuivra.
(3) Si le paiement ne peut pas être réessayé conformément au paragraphe 2, si la facturation continue des frais d'utilisation échoue, ou si l'utilisateur exécute la procédure d'annulation conformément au paragraphe 1, la Société La fourniture du service doit être résiliée immédiatement, et la Société ne pourra être tenue responsable des dommages ou inconvénients subis par l'utilisateur de ce fait.
(4) Dans le cadre du système de forfait mensuel, même si la fourniture de contenu est suspendue (quelle qu'en soit la raison) au milieu de la période d'utilisation prédéterminée, ou si l'utilisateur effectue la procédure d'annulation, les frais d'utilisation forfaitaires mensuels ne sera pas réduite du tout (y compris l'annulation dans les 30 jours).
Article 11 Utilisation du contenu, etc.
(1) Droits d'auteur, droits de marque, droits de propriété intellectuelle et tout autre droit lié à tout logiciel, fichier, e-mail ou information fourni aux utilisateurs en relation avec le contenu et ce service (ci-après dénommés "soumissions") Les droits appartiennent à la Société, les fournisseurs de contenu, les auteurs, etc. La fourniture de ce service ne transfère pas ces droits à l'utilisateur, et l'utilisateur n'acquiert aucun droit autre que les droits expressément accordés par le présent accord.
(2) L'utilisateur ne peut utiliser le matériel fourni que dans le cadre d'une utilisation personnelle autorisée par la loi sur le droit d'auteur sur un ordinateur ou un appareil détenu et géré par l'utilisateur. L'Utilisateur peut, sous sa propre responsabilité, sauvegarder les Offres en prévision d'une détérioration de l'ordinateur ou d'une réinstallation de l'OS. Cependant, cela ne s'applique pas aux matériaux fournis qui sont soumis à la gestion des droits numériques (DRM) ou à la protection contre la copie.
(3) Au-delà du cadre de l'utilisation personnelle autorisée dans les deux paragraphes précédents, l'utilisateur peut modifier, adapter, reproduire, distribuer, transférer, prêter, transmettre à des tiers en utilisant Internet ou d'autres réseaux, ou Distribution (y compris la transmission publique et la mise à disposition pour la transmission), la création d'œuvres dérivées utilisant tout ou partie des éléments fournis, et d'autres actes portant atteinte aux droits des titulaires de droits sont interdits. En outre, l'utilisateur ne doit pas désosser, décompiler, désassembler ou analyser de toute autre manière le code source du produit fourni.
(4) La Société ne sera pas tenue responsable des dommages ou litiges résultant de la violation par l'Utilisateur des obligations énoncées dans les paragraphes précédents. De plus, si la Société, les fournisseurs de contenu, les auteurs ou d'autres tiers subissent des dommages pour de telles raisons, l'utilisateur sera responsable de la compensation de ces dommages.
Article 12 Équipement, etc.
(1) Les utilisateurs doivent préparer, à leurs frais et sous leur responsabilité, les ordinateurs, appareils, équipements de communication, logiciels, supports et tout autre équipement nécessaire à l'utilisation du service.Ce service doit être mis à disposition. De plus, vous accéderez à "HIME.CITY" via le service de connexion Internet de tout opérateur de télécommunications à vos frais et sous votre responsabilité.
(2) La Société décline toute responsabilité en cas d'indisponibilité du Service due à l'environnement de communication de l'utilisateur, à l'état de la ligne, à des problèmes informatiques, etc.
Article 13 Responsabilités des Utilisateurs
(1) L'utilisateur est entièrement responsable de toutes les actions entreprises par lui-même en utilisant ce service et de leurs résultats.
(2) Si l'utilisateur viole ces conditions, etc., ou cause intentionnellement ou par négligence des dommages à la société, aux fournisseurs de contenu, aux auteurs ou à d'autres tiers lors de l'utilisation de ce service, nous indemniserons les dommages avec responsabilité et coût.
Article 14 Rétractation
(1) Les utilisateurs peuvent mettre fin à l'utilisation de ce service et annuler l'inscription de l'adhésion (ci-après dénommée « rétractation ») à leur propre volonté. L'utilisateur qui souhaite se retirer de l'adhésion doit compléter la procédure en utilisant le formulaire en ligne prescrit.
(2) Dans le cas où l'utilisateur se retire de l'adhésion conformément au paragraphe 1, l'identifiant et le mot de passe de l'utilisateur seront immédiatement invalidés. Après cette date, le contenu sous licence avec Digital Rights Management (DRM) ne sera plus disponible.
(3) Même si l'utilisateur s'est retiré de l'adhésion conformément au paragraphe 1, les frais d'utilisation, le prix, l'acompte et les autres sommes déjà versées par l'utilisateur ne seront pas remboursés.
Article 15 Interdictions
Lors de l'utilisation de ce service, l'utilisateur est interdit des actes spécifiés dans les éléments suivants.
1. Actes qui violent les lois, l'ordre public et la morale, ou les présentes Conditions d'utilisation.
2. Activités commerciales, utilisation à des fins lucratives et actes d'utilisation à des fins de préparation.
3. Actes de transmission de programmes informatiques nuisibles à notre serveur, actes d'accès non autorisé à notre serveur.
4. Se faire passer pour un tiers pour utiliser le Service ou entrer de fausses informations.
5. Actes qui enfreignent ou peuvent enfreindre les droits de propriété intellectuelle tels que les droits d'auteur et les droits de marque de la Société, des fournisseurs de contenu, des auteurs et d'autres tiers.
6. Actes qui discriminent ou calomnient la Société, les fournisseurs de contenu, les auteurs ou d'autres tiers, ou portent atteinte à leurs droits, leur honneur ou leur crédibilité.
7. En plus des éléments ci-dessus, tout acte qui interfère avec le fonctionnement et l'utilisation de ce service.
Article 16 Suspension d'utilisation
(1) Si la Société détermine qu'un utilisateur relève de l'une des situations suivantes, la Société peut invalider l'identifiant et le mot de passe de l'utilisateur et suspendre la fourniture du Service sans préavis ni demande. Nous supposons que nous le pouvons.
1. En cas de violation des présentes Conditions, etc.
2. Lorsque l'identifiant et le mot de passe sont utilisés illégalement.
3. Lorsque l'utilisateur retarde l'exécution des obligations contractées par l'utilisateur envers la Société ou refuse de payer.
4. Lorsque l'utilisation de la carte de crédit ou du compte de paiement spécifié par l'utilisateur est suspendue par une société de carte de crédit, une agence de paiement, etc.
5. S'il est déterminé qu'il n'y a aucune preuve que le membre a utilisé ce service pendant deux ans à compter de la date d'utilisation de tout service.
6. En plus des éléments ci-dessus, lorsqu'il existe un obstacle important à l'exécution des activités liées à ce service, ou qu'il existe un risque de le faire.
(2) Un utilisateur dont l'utilisation a été suspendue en raison de chaque élément du paragraphe 1 perdra le bénéfice du temps et sera responsable de toutes les dettes dues à la Société, telles que les frais d'utilisation et autres dettes encourues à ce moment-là. effectué.
(3) La Société ne sera pas tenue responsable des dommages ou inconvénients subis par l'utilisateur en raison de la suspension de l'utilisation en raison de chaque élément du paragraphe 1.
(4) Même si l'utilisation est suspendue en raison de chaque élément du paragraphe 1, les frais d'utilisation, le prix, le dépôt et les autres sommes déjà payés par l'utilisateur ne seront pas remboursés.
(5) La Société n'est pas tenue d'expliquer la raison de la suspension de l'utilisation aux utilisateurs qui ont été suspendus en raison de chaque élément du paragraphe 1.
Clause de non-responsabilité
(1) La Société peut modifier, ajouter, suspendre ou résilier tout ou partie du Service, et peut modifier ou supprimer du contenu sans préavis à l'Utilisateur. Même si l'utilisateur subit un dommage ou un inconvénient de ce fait, la Société ne pourra être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit.
(2) La Société s'assurera que le contenu fourni par le Service est vrai ou faux, exact, utile, fiable, légal, ne contient pas de programmes nuisibles tels que des virus et ne porte pas atteinte aux droits de tiers. aucune garantie à ce sujet.
(3) La Société peut fournir aux utilisateurs des informations et des conseils, le cas échéant, mais la Société n'en sera pas tenue responsable.
(4) Afin d'utiliser ce service en bon état, lors de l'entretien régulier ou d'urgence du système, lorsque la charge est concentrée sur le système, en cas d'accident tel qu'une panne du système, le service peut être annulé Si le La Société détermine que le fonctionnement sera entravé, s'il devient nécessaire d'assurer la sécurité de l'utilisateur, s'il y a un changement dans les lois relatives au fonctionnement, si la Société reçoit une disposition basée sur l'exercice de l'autorité publique, ou autre si nécessaire. s'il en est déterminé, sans en avertir préalablement l'utilisateur, nous pourrons prendre les mesures nécessaires telles que suspendre ou interrompre la fourniture de tout ou partie de ce service. Même si l'utilisateur subit un dommage ou un inconvénient de ce fait, la Société ne pourra être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit.
(5) La Société ne sera pas responsable des dommages causés par une interruption du système, un retard, une annulation, une perte de données, un accès non autorisé aux données ou tout autre dommage causé aux utilisateurs en relation avec ce service en raison d'une défaillance des lignes de communication ou des ordinateurs. ne pourra être tenu pour responsable.
Article 18 Révision, etc. des présentes Conditions
(1) La Société se réserve le droit de modifier le contenu de ces Conditions, le cas échéant, sans préavis à l'Utilisateur.
(2) Dans le cas où les Conditions sont révisées, la Société informera rapidement l'Utilisateur de la révision en la publiant sur une page Web désignée au sein du Service, et les Conditions révisées seront publiées à partir du moment où la publication est effectuée. s'appliquer à vous.
Article 19 Droit applicable
Les lois du Japon s'appliquent à la formation, l'efficacité, l'exécution et l'interprétation des présentes Conditions.
Article 20 Compétence convenue
Le tribunal de district de Tokyo ou le tribunal de première instance de Tokyo sera le tribunal compétent exclusif de première instance pour tout litige relatif aux présentes conditions.
Disposition complémentaire
Cet accord sera appliqué à compter du 1er octobre 2016.
[Date d'entrée en vigueur : 29 septembre 2016]